Bruno ODENT

Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation honoraire depuis 2018.

Parcours :

• Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation honoraire depuis 2018
• Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation entre 1977 et 2018
• Avocat au barreau de Paris entre 1974 et 1977
• Docteur en droit : thèse soutenue en 1974 (La politique immobilière et le juge administratif)
• Assistant à l’Université Panthéon-Assas : enseignements dispensés en droit constitutionnel et droit administratif
• Titulaire d’un DES de droit public ainsi que d’un DES de sciences politiques
• Diplômé de l’IEP de Paris (service public)

Responsabilités et distinctions :

• Membre du comité supérieur d’études juridiques de la principauté de Monaco
• Arbitre suppléant représentant la Principauté de Monaco auprès de la Cour de conciliation et d’arbitrage au sein de l’organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)
• Membre du conseil de l’Ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation de 1988 à 1990 et de 2006 à 2008
• Officier de l’Ordre national du Mérite
• Officier de l’Ordre de Saint-Charles de la Principauté de Monaco

Publications :

•  Que sais-je ? n° 1806 La Justice administrative avec le professeur Truchet (2ème édition)
• Participation au groupe de travail interne à la Cour de cassation pour l’élaboration de l’ouvrage : Droit et pratique de la cassation en matière civile, Litec, 2003 et 2012
• Co-directeur du Juris-classeur Justice administrative avec le président Stirn et le professeur Truchet
• « Question prioritaire de constitutionnalité et procédure d’admission des pourvois », RFDA 2010, p. 695
• V°Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation in Répertoire Dalloz de Procédure civile
• « Cassation civile et cassation administrative » in Juger l’Administration, administrer la justice, Mélanges en l’honneur de Daniel Labetoulle, Dalloz, 2007
• « La communication dans le procès », in Justice et cassation, Communication et libertés, Dalloz 2006, p. 91
• « La jurisprudence du Conseil d’Etat dans l’élaboration du droit vue par un avocat aux Conseils », Journées internationales d’études à l’occasion du deuxième centenaire du Conseil d’Etat, La revue administrative, 2001
• « Une proposition de réforme ? », in Quatre-vingts ans/propositions de La semaine juridique, Numéro historique Hors série, p. 64
• « L’avocat, le juge et les délais », in Mélanges René Chapus, Montchrestien, 1992
• « Le point de départ du délai de recours contre un permis de construire remplaçant en cours d’instance le permis de construire attaqué », note sous CE Ass, 23 mars 1974, AJDA 1973, p. 430
• Note sous CE, Ass, 20 octobre 1972, JCP 1973, II, 17373
• Note sous CE, Ass, 20 octobre 1972, JCP 1973, II, 17470

Conférences ou colloques (interventions récentes) :

• Novembre 2016 : intervention sur le thème « Le renforcement du contrôle du juge administratif : le regard d’un avocat » dans le cadre du colloque organisé par la première chambre civile de la Cour de cassation sur Le droit et les étrangers en situation irrégulière (La Documentation française, 2017)
• Décembre 2013 : intervention sur le thème « Comment la Cour de cassation exerce-t-elle son contrôle sur les décisions des juges du fond ? » dans le cadre d’une matinée des avocats organisée par la SMABTP
• Septembre 2010 : intervention sur « L’exécution des décisions juridictionnelles » dans le cadre d’un colloque organisé à Beyrouth, à l’Université libanaise, par l’association de philosophie du droit
• Août 2010 : intervention sur « Le nouveau procès administratif » dans le cadre d’un colloque organisé à La Baule par l’Ecole des barreaux du grand ouest